Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACO Home Concept
M. olivier bertrand

Numéro de dépôt :
4279604
Date de dépôt :
13/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2026
ACO Home Concept de olivier bertrand

Présentation de la marque ACO Home Concept

Déposée par voie électronique le 13 juin 2016 par monsieur olivier bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACO Home Concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est monsieur olivier bertrand domicilié(e) 10 IMPASSE promenade des pins - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. olivier bertrand domicilié(e) 10 IMPASSE promenade des pins - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque ACO Home Concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACO Home Concept arrivera à expiration en date du 13 juin 2026.

olivier bertrand a également déposé les autres marques suivantes : Tempo Concept


M. olivier bertrand - 10 IMPASSE promenade des pins - 92400 - COURBEVOIE - France


M. olivier bertrand - 10 IMPASSE promenade des pins - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

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